Mairie d'Orschwiller
  • home
  • Bienvenue !
    Horaires et contact Présentation de notre Commune Plan de la Commune A découvrir
  • Vie Municipale
    Le Conseil Municipal Délibérations du Conseil Municipal Notes communales DICRIM SIE Bergheim - St Hippolyte et Environs Intercommunalité
  • Vie Pratique
    Numéros utiles Démarches en ligne Eau et assainissement Déchèterie Ordures ménagères Transport Urbanisme
  • Votre Village
    Ecole Périscolaire Assistants maternels Associations Médiathèque Salle municipale
  • Tourisme
    L'Authentique Village de Noël Circuit de visite et artistique Orschwiller Hébergement Randonnées pédestres Office du Tourisme Château du Haut-Koenigsbourg Autres sites touristiques
  • Contactez-nous
  • language

Délibérations du Conseil Municipal

Accueil / Vie Municipale / Délibérations du Conseil Municipal

Recherche par année -

Date Nom
30/09/2024

Convocation du Conseil Municipal du 04/10/2024

14/06/2024

LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 31 MAI 2024

24/05/2024

Convocation du Conseil Municipal du 31 mai 2024

16/04/2024

LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 04 04 2024

01/04/2024

Convocation du Conseil Municipal du 04 avril 2024

21/03/2024

LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 14 MARS 2024

12/03/2024

Convocation du Conseil Municipal du 14 mars 2024

06/02/2024

LISTE DES DELIBERATIONS SEANCE DU 25 01 2024

18/01/2024

LISTE DES DELIBERATIONS CM 19 12 2023

18/01/2024

Convocation du Conseil Municipal du 25 janvier 2024

1 - 2 -3 -4 -5

Horaires et contact

Commune d'Orschwiller

1 Place de la Mairie

67600 Orschwiller - FRANCE

+33 3 88 92 06 51

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×